RELAIS TEXTILES TECHNIQUES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3640590
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/03/2019
Présentation de la marque SILENCER
Déposée le 31 mars 2009 par l'association loi 1901 RELAIS TEXTILES TECHNIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SILENCER »
Le déposant est l'association loi 1901 RELAIS TEXTILES TECHNIQUES domicilié(e) Zone Industrielle - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RELAIS TEXTILES TECHNIQUES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Zone Industrielle - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Inscription le 30 juillet 2009 - Retrait partiel n°503101 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-30
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Matières pour l'isolation acoustique, à savoir tissus, papiers, peintures, feuilles métalliques ; bandes isolantes ; matières à calfeutrer ; feutre pour l'isolation ; enduits pour l'isolation ; fibres de verre et tissus en fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; tous ces produits s'entendant à l'exception des produits en verre.
Matériaux de construction non métalliques ; cloisons et parois non métalliques fixes ou mobiles, murs non métalliques fixes ou mobiles ; panneaux pour la construction non métalliques ; parois acoustiques ; revêtements (construction) de murs et de parois non métalliques ; feutre isolant pour la construction ; tous ces produits s'entendant à l'exception des produits en verre.
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques).
Services de construction, d'installation, de réparation de parois et murs non métalliques et de matières d'isolation et de rembourrage ; tous ces produits s'entendant à l'exception des produits en verre.
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